La BCEAO a organis├® le jeudi 08 mars 2018 ├á 9h ├á son si├¿ge ├á Lom├® une s├®ance de travail ├á lÔÇÖintention des soci├®t├®s exportatrices. LÔÇÖobjet de la rencontre ├®tait la domiciliation des exportations hors UEMOA.

Etaient pr├®sents une vingtaine de soci├®t├®s dont DODO COSMETICS, SIVOP, la Brasserie BB, RAMCO, ETGÔǪ La r├®union a ├®t├® pr├®sid├®e par Monsieur DABLA Kokou, cadre de la Direction des Etudes et Analyses de la BCEAO.

LÔÇÖordre du jour de la r├®union sÔÇÖarticule autour de 4 points┬á:

1. Rappel des dispositions r├®glementaires en mati├¿re de domiciliation des exportations,
2. Echanges sur les difficult├®s rencontr├®es par les op├®rateurs ├®conomiques dans le processus de domiciliation des exportations,
3. Sanctions pr├®vues par les textes communautaires en cas de non respect des dispositions r├®glementaires.
4. Divers

Dans le premier point de lÔÇÖordre du jour, le Pr├®sident de s├®ance a rappel├® les dispositions r├®glementaires relatives aux recettes dÔÇÖexportation; il a notamment cit├® le r├¿glement du 1^er octobre 2010 concernant les relations financi├¿res ext├®rieures de lÔÇÖUEMOA. Selon lui, le rapatriement des recettes dÔÇÖexportation est tr├¿s important pour la pr├®servation des r├®serves de changes. Il faut rapatrier les recettes dÔÇÖexportation pour pouvoir alimenter les r├®serves de changes. Enfin, il a indiqu├® que le banque a besoin des devises pour r├®gler les importations des entreprises. Et si ce nÔÇÖest pas fait, il y a un risque de d├®valuation du franc CFA.

Monsieur DABLA a fait remarquer que le taux de rapatriement des recettes dÔÇÖexportation est faible. Puis il a rappel├® que le Comit├® de Suivi de Rapatriement des Recettes dÔÇÖExportation (CSRRE) sensibilise les entreprises sur la n├®cessit├® de rapatrier les recettes dÔÇÖexportation.

La distinction a ├®t├® faite entre lÔÇÖobligation de rapatriement des recettes dÔÇÖexportation et lÔÇÖobligation de domiciliation des recettes dÔÇÖexportation. LÔÇÖobligation de rapatriement concerne toutes les recettes dÔÇÖexportation, tandis que lÔÇÖobligation de domiciliation concerne les recettes dÔÇÖexportations hors UEMOA sup├®rieures ├á Dix (10) millions de Francs CFA.

Les principaux acteurs du rapatriement sont les op├®rateurs ├®conomiques, les douanes, les banques et la BCEAO.

Dans le deuxi├¿me point de lÔÇÖordre du jour, ┬áles op├®rateurs ├®conomiques ont expos├® les difficult├®s quÔÇÖils rencontrent.

Selon eux, le secteur informel a accapar├® et pris des parts de march├®s importants. Cet ├®tat de chose rend les entreprises non comp├®titives.

Il faut aussi noter que des monnaies comme le Naira et le Dollar fluctuent beaucoup, ce qui ne facilite pas les transactions.

Les entreprises ne sont pas comp├®titives en faisant des op├®rations commerciales en devises (co├╗t de revient du produit, d├®termination des intrants). Cette situation signifie, travailler ├á perte et aller ├á la fermeture de lÔÇÖentreprise.

Des clients viennent acheter et proposent le r├¿glement en liquidit├®┬á; il est difficile de refuser le mode de r├¿glement propos├® par le client.

Le probl├¿me de taux ├®lev├® de transfert de fonds a ├®t├® ├®galement soulev├®.

Enfin le probl├¿me des co├╗ts relatifs aux rapatriements des recettes dÔÇÖexportation a ├®t├® aussi abord├®.

SÔÇÖagissant des sanctions pr├®vues par les textes communautaires, il a ├®t├® fait mention de la loi relative aux contentieux des infractions au contr├┤le de changes. Ce projet de loi doit ├¬tre harmonis├® avec le r├¿glement communautaire.

Selon lÔÇÖorateur, d├¿s que la loi sera vot├®e et promulgu├®e, la BCEAO fera une large diffusion et informera les op├®rateurs ├®conomiques.

Des ├®changes int├®ressants entre la BCEAO et les op├®rateurs ├®conomiques ont suivi cet expos├®.

Le Directeur Ex├®cutif,

SITTI Anani